Les Etats-Unis d'Europe
de Guy Verhofstadt, Editions Luc Pire 2006
Note de lecture par Sylvie Goulard
I. L'idée centrale de cet ouvrage est de créer une avant-garde
(les Etats-Unis d'Europe) au sein d'une Organisation des Etats européens,
confédération qui pourra ainsi continuer à accueillir de
nouveaux membres.
La première mission des Etats-Unis d'Europe serait le développement
d'une stratégie socio-économique communautaire pour " répondre
aux deux grands défis de l'Europe aujourd'hui, la mondialisation et le
vieillissement ". Le point de départ de cette réflexion politique
est la volonté de répondre aux angoisses des Européens
: la peur de perdre leur travail et leur prospérité ; la peur
de la décomposition sociale du fait du vieillissement mais aussi du fait
de l'Europe ; " les gens ont l'impression qu'elle ne s'occupe que de l'ouverture
des marchés et que c'est à peine si elle consacre son énergie
au maintien de son modèle social. "
II. Cinq missions pour les EUE
1. Un gouvernement et une stratégie socio-économiques européens
" L'Euro n'est pas étayé par une politique économique
et sociale communautaire ". La politique économique de l'Union se
limite à quelques directives et aux prescriptions du pacte de stabilité
et de croissance qui ne s'appliquent que dans la zone Euro. La politique sociale
se résume à ce qu'on appelle les lignes directrices pour l'emploi
et à quelques dispositions en matière de sécurité
sur le lieu de travail. La BCE est trop centrée sur la lutte contre l'inflation.
La stratégie de Lisbonne " se cantonne à la formulation d'objectifs
louables ; " la méthode ouverte de coordination a un caractère
beaucoup trop facultatif " ; l'auteur fait l'éloge des bienfaits
de l'Euro avant de reconnaître que le pacte a perdu de son allant. Trop
de charges sociales pèsent sur le travail.
En conséquence, il propose :
- un " cabinet socio-économique " composé de commissaires
chargé de ces matières et l'adoption d'un code de convergence
avec des bandes larges ;
- une réforme en profondeur des régimes fiscaux européens
(avec glissement de la fiscalité directe à vers la fiscalité
indirecte pour, selon lui, ne pas pénaliser le travail).
2. Une nouvelle vague technologique - R et D ; besoin de rattrapage ; insiste
notamment sur l'environnement.
3. Un espace européen de justice et de sécurité
Europol doit devenir un bureau d'enquête européen ; Eurojust, un
parquet européen ; l'auteur ne souhaite pas créer de nouvelle
bureaucratie pour autant.
4. Une diplomatie européenne
Il prône la création d'un ministre des affaires étrangères,
doté d'un service diplomatique commun ainsi qu'une politique de développement
commune et à terme un seul siège au Conseil de sécurité
des NU.
5. Une armée européenne - renvoie au processus de St Malo et
au sommet de 2003 (France, Allemagne, Belgique, Luxembourg)
L'auteur prône aussi un nouveau financement pour l'UE : des ressources
propres au lieu des contributions nationales ; il évoque l'effet pervers
des revendications en termes de " juste retour " sur contribution.
III. Quels sont les pays appelés à former le noyau ?
" Dans le meilleur des cas, les pays de la zone Euro ou qui ont l'intention
d'en faire partie à court terme " ; " tous les EM désireux
d'y adhérer, anciens et nouveaux, devront pouvoir le faire. La seule
condition sera leur volonté inconditionnelle de collaborer au projet
politique dans son ensemble ".
L'avantage de la zone Euro est de ne pas dessiner une Europe arbitraire ; les
critères d'adhésion sont clairs ; les pays membres de cette zone
ont déjà fait un effort pour lier leurs destinées ; il
rejette " le directoire " des grands proposé par N. Sarkozy
(expressément cité). En aucun cas, la nouvelle Europe ne devra
avoir un caractère exclusif ; elle doit être ouverte à tous
mais à la condition " qu'ils soient disposés sans aucune
réserve à adhérer au projet politique dans son ensemble.
"
IV. Procédure : adoption par referendum pan européen
V. Autres points intéressants
1) Le choix fondamental devant nous est entre une zone de libre-échange
ou une Europe politique, entre l'"Europe des Etats et Europe fédérale
ou communautaire " ; cette dernière n'est " pas seulement composée
d'Etats membres mais aussi de citoyens et tend à défendre l'intérêt
de l'union dans son ensemble ". Il ne s'agit pas de " deux groupes
statiques " : " très récemment, plusieurs pays se sont
détachés du groupe fédéraliste et ont cherché
à rejoindre le groupe intergouvernemental. Et plusieurs des Dix nouveaux
préfèrent l'approche intergouvernementale." L'opposition
entre les deux groupes tend à devenir inconciliable ; " trouver
des compromis reste possible mais ils ne conduisent plus à des solutions
univoques, tant et si bien qu'ils suscitent plus la rancur que l'admiration
de la population et conduisent au mécontentement général".
C'est la raison pour laquelle, selon lui, certains pro-Européens déçus
ont nourri le camp du non.
2) Il compare le processus d'intégration européen et celui des
USA
Les USA ont expérimenté un processus d'intégration lent
qui a conduit de la Confédération à la Constitution de
1787 ; la Convention de Philadelphie a abouti à une Constitution de
sept
articles mais l'article VII prévoyait que l'unanimité n'est pas
nécessaire pour l'entrée en vigueur du texte (9 Etats sur 13 suffisaient)
; Les Etats étaient placés devant le choix, accepter de devenir
membre ou sortir ! Rhode Island qui avait d'abord voté "non ",
a revoté (dernier Etat à rejoindre la fédération).
Au début, que la défense représentait une politique mineure
de l'Etat fédéral dont les moyens financiers étaient de
toutes façons limités (1% du PIB environ, comme l'UE aujourd'hui)
; c'est la crise économique et le New Deal (dans les années 30
du XXème siècle) qui ont amené l'Etat à mener une
politique socio-économique au niveau fédéral ; le budget
fédéral américain est alors passé à 17 %
du PIB (aujourd'hui autour de 20 %).
3) Il entend bien circonscrire les compétences fédérales
" L'UE n'a rien à faire dans des compétences telles que la
culture et le sport. Tout comme elle doit s'abstenir d'intervenir dans des domaines
comme l'organisation des soins de santé, de la sécurité
sociale, de l'enseignement, de la gestion des services publics, ou de l'appareil
judiciaire, pour ne parler que de quelques domaines qui doivent être intégralement
laissés aux EM "
VI. Bref commentaire personnel :
- C'est une approche très politique qui prône de sortir de la crise
en élevant notre niveau d'ambition. G. Verhofstadt a bien vu l'importance
des questions économiques et sociales ; le manque de prospérité
est au cur du malaise européen ;
- Ce livre comporte une analyse juste des attentes / réticences des peuples
et du danger de faire une Europe des Etats, vague zone de libre échange,
sans âme ni frontières ;
- Guy Verhoftstadt s'inscrit tout à fait dans la tradition belge (PH
Spaak notamment) : il s'agit de faire l'Europe pour répondre à
des besoins identifiés, non par idéologie fédéraliste
; le rejet ferme de tout " directoire " qui exclut les petits pays
comme la volonté de juger les partenaires à leur mérite
sont également " orthodoxes " ;
- Ce livre dénote un certain courage, rare chez les gouvernants aujourd'hui,
d'admettre qu'il faut franchir certains pas si on veut être efficace ;
le fédéralisme est ramené à sa juste dimension :
c'est un outil utile. Il rappelle d'ailleurs la nécessité pour
l'UE de ne pas se mêler de tout ;
- La comparaison avec le précédent américain est intéressante
même s'il faut toujours se garder de " copier " les USA, la
situation de l'Europe étant à l'évidence spécifique
;
- Sur la subsidiarité, il cède peut-être un peu à
l'air du temps voire à la démagogie : pour faire réussir
un tel projet, n'a-t-on pas besoin d'un peu de culture et d'éducation
en commun afin de forger une conscience européenne ?
- Il reste assez vague sur plusieurs points (refonte de la fiscalité
interne aux Etats pour la faire passer de la fiscalité directe à
la fiscalité indirecte ; défense ; justice ; R et D) mais c'est
un tout petit livre (66 pages format poche).
L'homme européen
de Jorge Semprun et Dominique de Villepin, Collection Tempus, Editions Perrin 2006,
8 €
Note de lecture par Ghislain Fournier
Construit sous la forme d'une conversation par écrit, L'homme européen
est une réflexion sur l'Europe, son identité, son histoire et
son avenir, proposée à l'occasion du débat français
sur le Traité instituant une Constitution pour l'Europe.
Mais, précision importante, il ne s'agit pas d'un affrontement entre
un tenant du oui et un partisan du non. Villepin et Semprun sont tous deux favorables
au Traité, avec leurs propres sensibilités et préoccupations.
Semprun dénonce l'attitude de certains de ses amis socialistes, et aimerait
les ramener à la raison. Villepin, refusant d'être enfermé
dans l'époque lorsqu'elle se mesure en jours ou en semaines, défend
avec vigueur ce nouveau départ dans la construction de l'Europe, et se
projette dans l'après-referendum pour esquisser de nouvelles perspectives.
La première qualité du livre est d'inscrire la construction européenne
dans une large perspective historique Cette approche a l'avantage de réaffirmer
l'originalité mais aussi la fragilité de ce processus engagé
il y a maintenant un peu plus de cinquante ans. L'histoire de cette partie du
monde - on ne le rappellera jamais assez - ce sont d'abord des guerres, des
" déchirures que l'Europe s'est infligée à elle-même
", dont Semprun est un témoin. Au fondement de la construction européenne,
il y a donc la volonté de paix. Il y a aussi " une idée politique
révolutionnaire " : construire une démocratie à l'échelle
de plusieurs Etats-nations, une première dans l'Histoire.
Les auteurs rappellent que l'enjeu de la Constitution est précisément
de donner corps à cette idée singulière en proposant "
une règle commune ". Sa finalité : simplifier, rendre plus
efficace le fonctionnement des institutions, et rééquilibrer l'architecture
de l'édifice au profit du citoyen européen dans le respect des
nations : " Le Traité opère un retour nécessaire à
la seule source de légitimité démocratique : les citoyens
".
Mais l'ouvrage aborde aussi les objectifs de l'Europe, indissociables de la
conception que l'on s'en fait. Semprun pas plus que Villepin n'imaginent une
" Europe forteresse ", repliée sur elle-même, s'abandonnant
à la peur. Villepin ne cache pas son insatisfaction de voir depuis trop
longtemps, l'Europe absente, presque retirée de l'Histoire. Exigeants
et impatients, les auteurs veulent une Europe en mouvement, en première
ligne pour relever les défis de la planète.
Par son histoire, les valeurs qui la fondent - l'affirmation de l'individu,
l'enracinement de la démocratie, la primauté du droit, la confiance
dans l'échange - l'Europe a une vocation : être au service du monde,
et d'abord de la paix, de la démocratie et de la justice. Inversement,
l'Europe ne doit pas craindre l'ouverture, les échanges qui enrichissent
..
Et chez Semprun, comme chez Villepin, les poètes ne sont jamais loin
pour souhaiter " faire entrer dans notre maison commune le souffle du monde".
Sondage SOFRES : Pourquoi les jeunes ont voté non à la constitution européenne
Le 22 juin 2005
§ Le système politique de l'Union européenne,
par Jean-Louis Quermonne, Editions Montchrestien, 2005 :
Cinquante ans de construction européenne ont forgé un système
politique. Inscrit entre la stratégie de l'intégration et celle
de la coopération, il se caractérise à la fois par la méthode
communautaire et par la coopération de Etats. Il en résulte un droit
communautaire et des politiques communes, d'où émerge un nouvel
espace public. L'Union européenne a donné naissance à un
"système en réseau" dont cet ouvrage éclaire la
singularité et la complexité. S'il est ratifié, le Traité
constitutionnel européen, marquant le passage d'une Union économique
à une Union politique, permettra d'apporter une réponse à
la question de l'identité juridique et politique de l'Union.
Le Plan Schuman dans l'Histoire : intérêts nationaux et projet européen,
Sous la direction d'Andreas Wilkens, Editions Bruylant, 2004
Le Plan Schuman du 9 mai 1950 a changé la face de l'Europe. Dans l'élaboration
et la mise en uvre de cet acte fondateur se reflètent déjà
les enjeux qui devaient marquer toute l'histoire de la construction européenne
: visées politiques et intérêts économiques, horizons
nationaux et solidarités européennes, les pesanteurs de l'Histoire
et la projection dans l'avenir. Qu'en est-il des raisons profondes du projet
français ? Aurait-il vu le jour sans le contexte de la Guerre froide
? Un livre passionnant, pour amateurs d'histoire européenne.
§ La constitution européenne expliquée,
par Jean-Luc Sauron, Editions Gualino, 2004
Ce remarquable ouvrage permettra à chacun de disposer un outil complet et convainquant pour expliquer le contenu du projet de traité constitutionnel européen : le texte intégral de la constitution est accompagné d'une présentation synthétique et thématique. " La constitution en trente questions " apporte les réponses aux questions les plus fréquemment posées, telles que " La constitution remet-elle en cause le caractère laïc de la France ? ", " La constitution conditionne-t-elle le contenu des politiques économiques menées par l'Union européenne ? " ou encore " Pourrait-on relancer un processus de réforme du traité de Nice après un échec de la ratification de la constitution ? ".
§ Histoire de la construction européenne,
par Marie-Thérèse Bitsch, Editions complexe, 2004
Retour aux fondamentaux : la nouvelle édition, augmentée et mise à jour, de " l'histoire de la construction européenne ", est arrivée en librairie. Ce livre retrace les étapes de la construction européenne en les situant dans leur contexte international, des premières organisations continentales au projet de traité constitutionnel européen. Cet ouvrage de référence offre également une chronologie choisie… qui nous rappelle, parmi d'autres dates essentielles, que la date de la fondation du Mouvement Européen est le 25 octobre 1948 !
§ Comprendre la constitution européenne,
par Philippe Moreau Defarges, Editions d'organisation, 184 pages, 15€
Philippe Moreau Defarges explique très simplement le texte de la Constitution, ainsi que sa portée et les perspectives ouvertes par ce traité. Il a apporte les réponses à trois questions essentielles : pourquoi et comment la question constitutionnelle a-t-elle pris forme ? Comment le projet de constitution s'est-il construit ? Comment la constitution ferait-elle de l'Union européenne un ensemble géopolitique capable de peser sur la scène internationale ?
Schuman, Adenauer, de Gasperi, Fondateurs de l'Europe Unie selon le projet de Jean Monnet,
par Guiseppe Audisio et Alberto Chiara, Editions Salvato, 248 pages, 19€
Préfaces d'Helmut Kohl et de Romano Prodi.
Grâce à trois hommes d'Etat déterminés et épaulés par Jean Monnet au lendemain de la seconde guerre mondiale, l'Europe unie a commencé à prendre corps économiquement et politiquement. C'est leur intuition tenace, leur complicité et leur obstination qui ont eu raison des calculs à horizon nationaliste. A travers le projet d'Europe unie, Schuman, Adenauer et de gasperi ont sorti les puissances du Vieux Continent des ambitions impérialistes qu'elles nourrissaient tragiquement à tour de rôle. Ces biographies retracent l'enseignement de trois des " pères fondateurs " de l'Union européenne.
§ Histoire secrète de la Convention européenne,
par Alain Lamassoure, Editions Albin Michel, 23€
Vous vous demandiez comment sest vraiment élaboré le projet
de constitution européenne au sein de la Convention, au cours de quelles
négociations les dossiers les plus épineux ont pu déboucher
sur des avancées exemplaires. Alain Lamassoure revient sur les dix-huit
mois délaboration de cette « constitution pour lEurope
», en nomettant pas quelques anecdotes croustillantes sur les coulisses
de cette étape historique de la construction européenne.
Public sensibilisé aux questions européennes
§ Les 10 questions qui fâchent les Européens,
par Pierre Moscovici, Editions Perrin, 18€
Un livre clair et abordant sans détour les thèmes les plus sensibles
de la période actuelle, bénéficiant de lexpérience
toute particulière de Pierre Moscovici, ancien Ministre des Affaires
européennes, Député européen et Membre du Bureau
national du MEF. Cet ouvrage est un outil des plus utiles pour tous les militants
de la cause européenne, qui trouveront là explications et arguments
sur des sujets qui ne manqueront pas de surgir dans tous les débats sur
lEurope.
Tous publics
§ Lattente dEurope,
par Denis Badré, Editions Albin Michel, 15€
LUnion européenne franchit en 2004 une étape décisive
avec dune part son élargissement à lEurope de «
derrière le rideau de fer » et dautre part la rédaction
dune constitution choisie par tous les Etats qui la composent. Denis Badré,
Sénateur-maire de Ville-dAvray et vice-Président de la section
des Hauts-de-Seine du Mouvement Européen, y voit une occasion historique
pour que lEurope parle davantage au cur des Européens. Son
livre aborde notamment la politique agricole commune, la remise de la dette
au pays en développement et la composition de la Commission.
LEurope des vingt-cinq : 25 cartes pour un jeu complexe,
par Christian Lequesne et Jacques Rupnik, Editions Autrement, 13€
Les deux auteurs analysent le défi que représente lunification
européenne du 1er mai dernier : recensant les défis, récapitulant
les similitudes et les divergences, rappelant les querelles et les intérêts,
ils font le point sur les tenants et les aboutissants de cet élargissement
et analysent les réformes que lUnion devra conduire pour mieux
intégrer les nouveaux arrivants, et en particulier le projet de constitution,
le développement de la citoyenneté européenne, le budget
communautaire et la réforme des politiques communes : autant de sujet
dont lactualité est brûlante.
Tous publics
§ Comprendre le droit communautaire pour une citoyenneté européenne,
Muriel Assouline-Brisson, Centre régional de documentation pédagogique
d'Aquitaine, 2004
Le droit communautaire nest pas un droit nouveau. Il concerne directement
tous les citoyens européens. Du Traité de Rome de 1957 au futur
traité constitutionnel européen, cet ouvrage permet de comprendre
le fonctionnement du système juridique de lUnion européenne.
Etre informé des principes et des domaines daction du droit communautaire,
en comprendre les mécanismes et les recours quil offre aux 450
millions dhabitants de la Communauté sont des conditions essentielles
dune vraie citoyenneté européenne. Muriel Assouline-Brisson
bat en brèche les idées reçues et les clichés sur
lopacité, la complexité, léloignement et le
déficit démocratique dont sont régulièrement accusées
les institutions européennes.
Conçu pour les enseignants du second degré dans le cadre des
programmes de léducation civique juridique et sociale, Comprendre
le droit communautaire sadresse également aux professeurs des universités,
des Ecoles de commerce et à leurs étudiants
mais aussi aux
professionnels du Droit et aux néophytes.
LEurope, une alternative ? Le dessous des cartes,
par Jean-Christophe Victor, DVD Arté Video, 24€
Qui ne connaît pas encore lémission de géopolitique
dArté, « le dessous des cartes » ? Ce DVD conçu
par Jean-Christophe Victor rassemble des analyses fines et étayées
sur les principaux défis et enjeux de lEurope réunifiée,
abordant tour à tour les thèmes de lélargissement
de lUnion, ses grandes politiques visant la cohésion intérieure
et vis à vis du reste du monde, et enfin, les périphéries
européennes (Balkans, Turquie, enclave de Kaliningrad
)
Pour découvrir ou approfondir son engagement européen !
§ Passion dEurope,
par José Maria Gil-Robles, Editions Racine, informations auprès du Mouvement Européen International
Jose Maria Gil-Robles, actuel Président du Mouvement Européen
International, a rassemblé dans ce livre les discours les plus marquants
de sa Présidence du Parlement européen, de 1997 à 1999.
Le travail de Jose Maria Gil-Robles senracine à la fois dans ses
convictions profondes pour une Europe unie, basée sur la solidarité
et la démocratie, et dans sa douloureuse expérience de lexil.
Son grand mérite est davoir toujours promu avec une réelle
passion lintégration européenne et le renforcement des institutions
communautaires, au-delà des clivages politiques. Un parcours exemplaire.
Pour les Européens convaincus
§ Une constitution pour l'Europe,
Claude Du Granrut, Editions LGDJ, Collection systèmes, 2004
Claude Du Granrut a siégé, au titre du Comité des Régions,
à la Convention pour l'avenir de l'Union européenne. Ce livre retrace
les travaux préparatoires qui ont abouti au projet de Traité constitutionnel
européen. Le lecteur suit ainsi, avec Claude Du Granrut, les séances
plénières, assiste aux groupes de travail et aux ultimes négociations
nécessaires à l'élaboration d'un traité constitutionnel
clair et lisible pour une Union européenne de 25, et bientôt 28 ou
29 Etats membres. Le texte du traité constitutionnel est reproduit dans
sa totalité et commenté. Pour l'auteur, "sa ratification sera
le révélateur du destin que veulent se donner les peuples d'Europe".