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Construction européenne et institutionsVie économique et socialeSociété européenneEurope, acteur international
Mémoires d'EuropéensBibliothèque du MEF

Les Etats-Unis d'Europe
de Guy Verhofstadt, Editions Luc Pire 2006
Note de lecture par Sylvie Goulard

I. L'id�e centrale de cet ouvrage est de cr�er une avant-garde (les Etats-Unis d'Europe) au sein d'une Organisation des Etats europ�ens, conf�d�ration qui pourra ainsi continuer � accueillir de nouveaux membres.
La premi�re mission des Etats-Unis d'Europe serait le d�veloppement d'une strat�gie socio-�conomique communautaire pour " r�pondre aux deux grands d�fis de l'Europe aujourd'hui, la mondialisation et le vieillissement ". Le point de d�part de cette r�flexion politique est la volont� de r�pondre aux angoisses des Europ�ens : la peur de perdre leur travail et leur prosp�rit� ; la peur de la d�composition sociale du fait du vieillissement mais aussi du fait de l'Europe ; " les gens ont l'impression qu'elle ne s'occupe que de l'ouverture des march�s et que c'est � peine si elle consacre son �nergie au maintien de son mod�le social. "

II. Cinq missions pour les EUE
1. Un gouvernement et une strat�gie socio-�conomiques europ�ens
" L'Euro n'est pas �tay� par une politique �conomique et sociale communautaire ". La politique �conomique de l'Union se limite � quelques directives et aux prescriptions du pacte de stabilit� et de croissance qui ne s'appliquent que dans la zone Euro. La politique sociale se r�sume � ce qu'on appelle les lignes directrices pour l'emploi et � quelques dispositions en mati�re de s�curit� sur le lieu de travail. La BCE est trop centr�e sur la lutte contre l'inflation. La strat�gie de Lisbonne " se cantonne � la formulation d'objectifs louables ; " la m�thode ouverte de coordination a un caract�re beaucoup trop facultatif " ; l'auteur fait l'�loge des bienfaits de l'Euro avant de reconna�tre que le pacte a perdu de son allant. Trop de charges sociales p�sent sur le travail.
En cons�quence, il propose :
- un " cabinet socio-�conomique " compos� de commissaires charg� de ces mati�res et l'adoption d'un code de convergence avec des bandes larges ;
- une r�forme en profondeur des r�gimes fiscaux europ�ens (avec glissement de la fiscalit� directe � vers la fiscalit� indirecte pour, selon lui, ne pas p�naliser le travail).

2. Une nouvelle vague technologique - R et D ; besoin de rattrapage ; insiste notamment sur l'environnement.

3. Un espace europ�en de justice et de s�curit�
Europol doit devenir un bureau d'enqu�te europ�en ; Eurojust, un parquet europ�en ; l'auteur ne souhaite pas cr�er de nouvelle bureaucratie pour autant.

4. Une diplomatie europ�enne
Il pr�ne la cr�ation d'un ministre des affaires �trang�res, dot� d'un service diplomatique commun ainsi qu'une politique de d�veloppement commune et � terme un seul si�ge au Conseil de s�curit� des NU.

5. Une arm�e europ�enne - renvoie au processus de St Malo et au sommet de 2003 (France, Allemagne, Belgique, Luxembourg)
L'auteur pr�ne aussi un nouveau financement pour l'UE : des ressources propres au lieu des contributions nationales ; il �voque l'effet pervers des revendications en termes de " juste retour " sur contribution.

III. Quels sont les pays appel�s � former le noyau ?
" Dans le meilleur des cas, les pays de la zone Euro ou qui ont l'intention d'en faire partie � court terme " ; " tous les EM d�sireux d'y adh�rer, anciens et nouveaux, devront pouvoir le faire. La seule condition sera leur volont� inconditionnelle de collaborer au projet politique dans son ensemble ".
L'avantage de la zone Euro est de ne pas dessiner une Europe arbitraire ; les crit�res d'adh�sion sont clairs ; les pays membres de cette zone ont d�j� fait un effort pour lier leurs destin�es ; il rejette " le directoire " des grands propos� par N. Sarkozy (express�ment cit�). En aucun cas, la nouvelle Europe ne devra avoir un caract�re exclusif ; elle doit �tre ouverte � tous mais � la condition " qu'ils soient dispos�s sans aucune r�serve � adh�rer au projet politique dans son ensemble. "

IV. Proc�dure : adoption par referendum pan europ�en

V. Autres points int�ressants
1) Le choix fondamental devant nous est entre une zone de libre-�change ou une Europe politique, entre l'"Europe des Etats et Europe f�d�rale ou communautaire " ; cette derni�re n'est " pas seulement compos�e d'Etats membres mais aussi de citoyens et tend � d�fendre l'int�r�t de l'union dans son ensemble ". Il ne s'agit pas de " deux groupes statiques " : " tr�s r�cemment, plusieurs pays se sont d�tach�s du groupe f�d�raliste et ont cherch� � rejoindre le groupe intergouvernemental. Et plusieurs des Dix nouveaux pr�f�rent l'approche intergouvernementale." L'opposition entre les deux groupes tend � devenir inconciliable ; " trouver des compromis reste possible mais ils ne conduisent plus � des solutions univoques, tant et si bien qu'ils suscitent plus la ranc�ur que l'admiration de la population et conduisent au m�contentement g�n�ral". C'est la raison pour laquelle, selon lui, certains pro-Europ�ens d��us ont nourri le camp du non.

2) Il compare le processus d'int�gration europ�en et celui des USA
Les USA ont exp�riment� un processus d'int�gration lent qui a conduit de la Conf�d�ration � la Constitution de 1787 ; la Convention de Philadelphie a abouti � une Constitution de�sept articles mais l'article VII pr�voyait que l'unanimit� n'est pas n�cessaire pour l'entr�e en vigueur du texte (9 Etats sur 13 suffisaient) ; Les Etats �taient plac�s devant le choix, accepter de devenir membre ou sortir ! Rhode Island qui avait d'abord vot� "non ", a revot� (dernier Etat � rejoindre la f�d�ration).
Au d�but, que la d�fense repr�sentait une politique mineure de l'Etat f�d�ral dont les moyens financiers �taient de toutes fa�ons limit�s (1% du PIB environ, comme l'UE aujourd'hui) ; c'est la crise �conomique et le New Deal (dans les ann�es 30 du XX�me si�cle) qui ont amen� l'Etat � mener une politique socio-�conomique au niveau f�d�ral ; le budget f�d�ral am�ricain est alors pass� � 17 % du PIB (aujourd'hui autour de 20 %).

3) Il entend bien circonscrire les comp�tences f�d�rales
" L'UE n'a rien � faire dans des comp�tences telles que la culture et le sport. Tout comme elle doit s'abstenir d'intervenir dans des domaines comme l'organisation des soins de sant�, de la s�curit� sociale, de l'enseignement, de la gestion des services publics, ou de l'appareil judiciaire, pour ne parler que de quelques domaines qui doivent �tre int�gralement laiss�s aux EM "


VI. Bref commentaire personnel :
- C'est une approche tr�s politique qui pr�ne de sortir de la crise en �levant notre niveau d'ambition. G. Verhofstadt a bien vu l'importance des questions �conomiques et sociales ; le manque de prosp�rit� est au c�ur du malaise europ�en ;
- Ce livre comporte une analyse juste des attentes / r�ticences des peuples et du danger de faire une Europe des Etats, vague zone de libre �change, sans �me ni fronti�res ;
- Guy Verhoftstadt s'inscrit tout � fait dans la tradition belge (PH Spaak notamment) : il s'agit de faire l'Europe pour r�pondre � des besoins identifi�s, non par id�ologie f�d�raliste ; le rejet ferme de tout " directoire " qui exclut les petits pays comme la volont� de juger les partenaires � leur m�rite sont �galement " orthodoxes " ;
- Ce livre d�note un certain courage, rare chez les gouvernants aujourd'hui, d'admettre qu'il faut franchir certains pas si on veut �tre efficace ; le f�d�ralisme est ramen� � sa juste dimension : c'est un outil utile. Il rappelle d'ailleurs la n�cessit� pour l'UE de ne pas se m�ler de tout ;
- La comparaison avec le pr�c�dent am�ricain est int�ressante m�me s'il faut toujours se garder de " copier " les USA, la situation de l'Europe �tant � l'�vidence sp�cifique ;
- Sur la subsidiarit�, il c�de peut-�tre un peu � l'air du temps voire � la d�magogie : pour faire r�ussir un tel projet, n'a-t-on pas besoin d'un peu de culture et d'�ducation en commun afin de forger une conscience europ�enne ?
- Il reste assez vague sur plusieurs points (refonte de la fiscalit� interne aux Etats pour la faire passer de la fiscalit� directe � la fiscalit� indirecte ; d�fense ; justice ; R et D) mais c'est un tout petit livre (66 pages format poche).

L'homme europ�en
de Jorge Semprun et Dominique de Villepin, Collection Tempus, Editions Perrin 2006, 8 €
Note de lecture par Ghislain Fournier
Construit sous la forme d'une conversation par �crit, L'homme europ�en est une r�flexion sur l'Europe, son identit�, son histoire et son avenir, propos�e � l'occasion du d�bat fran�ais sur le Trait� instituant une Constitution pour l'Europe.
Mais, pr�cision importante, il ne s'agit pas d'un affrontement entre un tenant du oui et un partisan du non. Villepin et Semprun sont tous deux favorables au Trait�, avec leurs propres sensibilit�s et pr�occupations. Semprun d�nonce l'attitude de certains de ses amis socialistes, et aimerait les ramener � la raison. Villepin, refusant d'�tre enferm� dans l'�poque lorsqu'elle se mesure en jours ou en semaines, d�fend avec vigueur ce nouveau d�part dans la construction de l'Europe, et se projette dans l'apr�s-referendum pour esquisser de nouvelles perspectives.
La premi�re qualit� du livre est d'inscrire la construction europ�enne dans une large perspective historique Cette approche a l'avantage de r�affirmer l'originalit� mais aussi la fragilit� de ce processus engag� il y a maintenant un peu plus de cinquante ans. L'histoire de cette partie du monde - on ne le rappellera jamais assez - ce sont d'abord des guerres, des " d�chirures que l'Europe s'est inflig�e � elle-m�me ", dont Semprun est un t�moin. Au fondement de la construction europ�enne, il y a donc la volont� de paix. Il y a aussi " une id�e politique r�volutionnaire " : construire une d�mocratie � l'�chelle de plusieurs Etats-nations, une premi�re dans l'Histoire.
Les auteurs rappellent que l'enjeu de la Constitution est pr�cis�ment de donner corps � cette id�e singuli�re en proposant " une r�gle commune ". Sa finalit� : simplifier, rendre plus efficace le fonctionnement des institutions, et r��quilibrer l'architecture de l'�difice au profit du citoyen europ�en dans le respect des nations : " Le Trait� op�re un retour n�cessaire � la seule source de l�gitimit� d�mocratique : les citoyens ".
Mais l'ouvrage aborde aussi les objectifs de l'Europe, indissociables de la conception que l'on s'en fait. Semprun pas plus que Villepin n'imaginent une " Europe forteresse ", repli�e sur elle-m�me, s'abandonnant � la peur. Villepin ne cache pas son insatisfaction de voir depuis trop longtemps, l'Europe absente, presque retir�e de l'Histoire. Exigeants et impatients, les auteurs veulent une Europe en mouvement, en premi�re ligne pour relever les d�fis de la plan�te.
Par son histoire, les valeurs qui la fondent - l'affirmation de l'individu, l'enracinement de la d�mocratie, la primaut� du droit, la confiance dans l'�change - l'Europe a une vocation : �tre au service du monde, et d'abord de la paix, de la d�mocratie et de la justice. Inversement, l'Europe ne doit pas craindre l'ouverture, les �changes qui enrichissent�.. Et chez Semprun, comme chez Villepin, les po�tes ne sont jamais loin pour souhaiter " faire entrer dans notre maison commune le souffle du monde".

Sondage SOFRES : Pourquoi les jeunes ont vot� non � la constitution europ�enne
Le 22 juin 2005

� Le syst�me politique de l'Union europ�enne,
par Jean-Louis Quermonne, Editions Montchrestien, 2005 :

Cinquante ans de construction europ�enne ont forg� un syst�me politique. Inscrit entre la strat�gie de l'int�gration et celle de la coop�ration, il se caract�rise � la fois par la m�thode communautaire et par la coop�ration de Etats. Il en r�sulte un droit communautaire et des politiques communes, d'o� �merge un nouvel espace public. L'Union europ�enne a donn� naissance � un "syst�me en r�seau" dont cet ouvrage �claire la singularit� et la complexit�. S'il est ratifi�, le Trait� constitutionnel europ�en, marquant le passage d'une Union �conomique � une Union politique, permettra d'apporter une r�ponse � la question de l'identit� juridique et politique de l'Union.

Le Plan Schuman dans l'Histoire : int�r�ts nationaux et projet europ�en,
Sous la direction d'Andreas Wilkens, Editions Bruylant, 2004

Le Plan Schuman du 9 mai 1950 a chang� la face de l'Europe. Dans l'�laboration et la mise en �uvre de cet acte fondateur se refl�tent d�j� les enjeux qui devaient marquer toute l'histoire de la construction europ�enne : vis�es politiques et int�r�ts �conomiques, horizons nationaux et solidarit�s europ�ennes, les pesanteurs de l'Histoire et la projection dans l'avenir. Qu'en est-il des raisons profondes du projet fran�ais ? Aurait-il vu le jour sans le contexte de la Guerre froide ? Un livre passionnant, pour amateurs d'histoire europ�enne.

� La constitution europ�enne expliqu�e,
par Jean-Luc Sauron, Editions Gualino, 2004

Ce remarquable ouvrage permettra � chacun de disposer un outil complet et convainquant pour expliquer le contenu du projet de trait� constitutionnel europ�en : le texte int�gral de la constitution est accompagn� d'une pr�sentation synth�tique et th�matique. " La constitution en trente questions " apporte les r�ponses aux questions les plus fr�quemment pos�es, telles que " La constitution remet-elle en cause le caract�re la�c de la France ? ", " La constitution conditionne-t-elle le contenu des politiques �conomiques men�es par l'Union europ�enne ? " ou encore " Pourrait-on relancer un processus de r�forme du trait� de Nice apr�s un �chec de la ratification de la constitution ? ".

� Histoire de la construction europ�enne,
par Marie-Th�r�se Bitsch, Editions complexe, 2004

Retour aux fondamentaux : la nouvelle �dition, augment�e et mise � jour, de " l'histoire de la construction europ�enne ", est arriv�e en librairie. Ce livre retrace les �tapes de la construction europ�enne en les situant dans leur contexte international, des premi�res organisations continentales au projet de trait� constitutionnel europ�en. Cet ouvrage de r�f�rence offre �galement une chronologie choisie� qui nous rappelle, parmi d'autres dates essentielles, que la date de la fondation du Mouvement Europ�en est le 25 octobre 1948 !

� Comprendre la constitution europ�enne,
par Philippe Moreau Defarges, Editions d'organisation, 184 pages, 15�

Philippe Moreau Defarges explique tr�s simplement le texte de la Constitution, ainsi que sa port�e et les perspectives ouvertes par ce trait�. Il a apporte les r�ponses � trois questions essentielles : pourquoi et comment la question constitutionnelle a-t-elle pris forme ? Comment le projet de constitution s'est-il construit ? Comment la constitution ferait-elle de l'Union europ�enne un ensemble g�opolitique capable de peser sur la sc�ne internationale ?

Schuman, Adenauer, de Gasperi, Fondateurs de l'Europe Unie selon le projet de Jean Monnet,
par Guiseppe Audisio et Alberto Chiara, Editions Salvato, 248 pages, 19�

Pr�faces d'Helmut Kohl et de Romano Prodi.
Gr�ce � trois hommes d'Etat d�termin�s et �paul�s par Jean Monnet au lendemain de la seconde guerre mondiale, l'Europe unie a commenc� � prendre corps �conomiquement et politiquement. C'est leur intuition tenace, leur complicit� et leur obstination qui ont eu raison des calculs � horizon nationaliste. A travers le projet d'Europe unie, Schuman, Adenauer et de gasperi ont sorti les puissances du Vieux Continent des ambitions imp�rialistes qu'elles nourrissaient tragiquement � tour de r�le. Ces biographies retracent l'enseignement de trois des " p�res fondateurs " de l'Union europ�enne.

� Histoire secr�te de la Convention europ�enne,
par Alain Lamassoure, Editions Albin Michel, 23€

Vous vous demandiez comment s�est vraiment �labor� le projet de constitution europ�enne au sein de la Convention, au cours de quelles n�gociations les dossiers les plus �pineux ont pu d�boucher sur des avanc�es exemplaires. Alain Lamassoure revient sur les dix-huit mois d��laboration de cette � constitution pour l�Europe �, en n�omettant pas quelques anecdotes croustillantes sur les coulisses de cette �tape historique de la construction europ�enne.
Public sensibilis� aux questions europ�ennes

� Les 10 questions qui f�chent les Europ�ens,
par Pierre Moscovici, Editions Perrin, 18€

Un livre clair et abordant sans d�tour les th�mes les plus sensibles de la p�riode actuelle, b�n�ficiant de l�exp�rience toute particuli�re de Pierre Moscovici, ancien Ministre des Affaires europ�ennes, D�put� europ�en et Membre du Bureau national du MEF. Cet ouvrage est un outil des plus utiles pour tous les militants de la cause europ�enne, qui trouveront l� explications et arguments sur des sujets qui ne manqueront pas de surgir dans tous les d�bats sur l�Europe.
Tous publics

� L�attente d�Europe,
par Denis Badr�, Editions Albin Michel, 15€

L�Union europ�enne franchit en 2004 une �tape d�cisive avec d�une part son �largissement � l�Europe de � derri�re le rideau de fer � et d�autre part la r�daction d�une constitution choisie par tous les Etats qui la composent. Denis Badr�, S�nateur-maire de Ville-d�Avray et vice-Pr�sident de la section des Hauts-de-Seine du Mouvement Europ�en, y voit une occasion historique pour que l�Europe parle davantage au c�ur des Europ�ens. Son livre aborde notamment la politique agricole commune, la remise de la dette au pays en d�veloppement et la composition de la Commission.

L�Europe des vingt-cinq : 25 cartes pour un jeu complexe,
par Christian Lequesne et Jacques Rupnik, Editions Autrement, 13€

Les deux auteurs analysent le d�fi que repr�sente l�unification europ�enne du 1er mai dernier : recensant les d�fis, r�capitulant les similitudes et les divergences, rappelant les querelles et les int�r�ts, ils font le point sur les tenants et les aboutissants de cet �largissement et analysent les r�formes que l�Union devra conduire pour mieux int�grer les nouveaux arrivants, et en particulier le projet de constitution, le d�veloppement de la citoyennet� europ�enne, le budget communautaire et la r�forme des politiques communes : autant de sujet dont l�actualit� est br�lante.
Tous publics

� Comprendre le droit communautaire pour une citoyennet� europ�enne,
Muriel Assouline-Brisson, Centre r�gional de documentation p�dagogique d'Aquitaine, 2004
Le droit communautaire n�est pas un droit nouveau. Il concerne directement tous les citoyens europ�ens. Du Trait� de Rome de 1957 au futur trait� constitutionnel europ�en, cet ouvrage permet de comprendre le fonctionnement du syst�me juridique de l�Union europ�enne. Etre inform� des principes et des domaines d�action du droit communautaire, en comprendre les m�canismes et les recours qu�il offre aux 450 millions d�habitants de la Communaut� sont des conditions essentielles d�une vraie citoyennet� europ�enne. Muriel Assouline-Brisson bat en br�che les id�es re�ues et les clich�s sur l�opacit�, la complexit�, l��loignement et le d�ficit d�mocratique dont sont r�guli�rement accus�es les institutions europ�ennes.
Con�u pour les enseignants du second degr� dans le cadre des programmes de l��ducation civique juridique et sociale, Comprendre le droit communautaire s�adresse �galement aux professeurs des universit�s, des Ecoles de commerce et � leurs �tudiants� mais aussi aux professionnels du Droit et aux n�ophytes.

L�Europe, une alternative ? Le dessous des cartes,
par Jean-Christophe Victor, DVD Art� Video, 24€

Qui ne conna�t pas encore l��mission de g�opolitique d�Art�, � le dessous des cartes � ? Ce DVD con�u par Jean-Christophe Victor rassemble des analyses fines et �tay�es sur les principaux d�fis et enjeux de l�Europe r�unifi�e, abordant tour � tour les th�mes de l��largissement de l�Union, ses grandes politiques visant la coh�sion int�rieure et vis � vis du reste du monde, et enfin, les p�riph�ries europ�ennes (Balkans, Turquie, enclave de Kaliningrad�)
Pour d�couvrir ou approfondir son engagement europ�en !

� Passion d�Europe,
par Jos� Maria Gil-Robles, Editions Racine, informations aupr�s du Mouvement Europ�en International

Jose Maria Gil-Robles, actuel Pr�sident du Mouvement Europ�en International, a rassembl� dans ce livre les discours les plus marquants de sa Pr�sidence du Parlement europ�en, de 1997 � 1999. Le travail de Jose Maria Gil-Robles s�enracine � la fois dans ses convictions profondes pour une Europe unie, bas�e sur la solidarit� et la d�mocratie, et dans sa douloureuse exp�rience de l�exil. Son grand m�rite est d�avoir toujours promu avec une r�elle passion l�int�gration europ�enne et le renforcement des institutions communautaires, au-del� des clivages politiques. Un parcours exemplaire.
Pour les Europ�ens convaincus

� Une constitution pour l'Europe,
Claude Du Granrut, Editions LGDJ, Collection syst�mes, 2004
Claude Du Granrut a si�g�, au titre du Comit� des R�gions, � la Convention pour l'avenir de l'Union europ�enne. Ce livre retrace les travaux pr�paratoires qui ont abouti au projet de Trait� constitutionnel europ�en. Le lecteur suit ainsi, avec Claude Du Granrut, les s�ances pl�ni�res, assiste aux groupes de travail et aux ultimes n�gociations n�cessaires � l'�laboration d'un trait� constitutionnel clair et lisible pour une Union europ�enne de 25, et bient�t 28 ou 29 Etats membres. Le texte du trait� constitutionnel est reproduit dans sa totalit� et comment�. Pour l'auteur, "sa ratification sera le r�v�lateur du destin que veulent se donner les peuples d'Europe".

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