Les Etats-Unis d'Europe
de Guy Verhofstadt, Editions Luc Pire 2006
Note de lecture par Sylvie Goulard
I. L'id�e centrale de cet ouvrage est de cr�er une avant-garde
(les Etats-Unis d'Europe) au sein d'une Organisation des Etats europ�ens,
conf�d�ration qui pourra ainsi continuer � accueillir de
nouveaux membres.
La premi�re mission des Etats-Unis d'Europe serait le d�veloppement
d'une strat�gie socio-�conomique communautaire pour " r�pondre
aux deux grands d�fis de l'Europe aujourd'hui, la mondialisation et le
vieillissement ". Le point de d�part de cette r�flexion politique
est la volont� de r�pondre aux angoisses des Europ�ens
: la peur de perdre leur travail et leur prosp�rit� ; la peur
de la d�composition sociale du fait du vieillissement mais aussi du fait
de l'Europe ; " les gens ont l'impression qu'elle ne s'occupe que de l'ouverture
des march�s et que c'est � peine si elle consacre son �nergie
au maintien de son mod�le social. "
II. Cinq missions pour les EUE
1. Un gouvernement et une strat�gie socio-�conomiques europ�ens
" L'Euro n'est pas �tay� par une politique �conomique
et sociale communautaire ". La politique �conomique de l'Union se
limite � quelques directives et aux prescriptions du pacte de stabilit�
et de croissance qui ne s'appliquent que dans la zone Euro. La politique sociale
se r�sume � ce qu'on appelle les lignes directrices pour l'emploi
et � quelques dispositions en mati�re de s�curit�
sur le lieu de travail. La BCE est trop centr�e sur la lutte contre l'inflation.
La strat�gie de Lisbonne " se cantonne � la formulation d'objectifs
louables ; " la m�thode ouverte de coordination a un caract�re
beaucoup trop facultatif " ; l'auteur fait l'�loge des bienfaits
de l'Euro avant de reconna�tre que le pacte a perdu de son allant. Trop
de charges sociales p�sent sur le travail.
En cons�quence, il propose :
- un " cabinet socio-�conomique " compos� de commissaires
charg� de ces mati�res et l'adoption d'un code de convergence
avec des bandes larges ;
- une r�forme en profondeur des r�gimes fiscaux europ�ens
(avec glissement de la fiscalit� directe � vers la fiscalit�
indirecte pour, selon lui, ne pas p�naliser le travail).
2. Une nouvelle vague technologique - R et D ; besoin de rattrapage ; insiste
notamment sur l'environnement.
3. Un espace europ�en de justice et de s�curit�
Europol doit devenir un bureau d'enqu�te europ�en ; Eurojust, un
parquet europ�en ; l'auteur ne souhaite pas cr�er de nouvelle
bureaucratie pour autant.
4. Une diplomatie europ�enne
Il pr�ne la cr�ation d'un ministre des affaires �trang�res,
dot� d'un service diplomatique commun ainsi qu'une politique de d�veloppement
commune et � terme un seul si�ge au Conseil de s�curit�
des NU.
5. Une arm�e europ�enne - renvoie au processus de St Malo et
au sommet de 2003 (France, Allemagne, Belgique, Luxembourg)
L'auteur pr�ne aussi un nouveau financement pour l'UE : des ressources
propres au lieu des contributions nationales ; il �voque l'effet pervers
des revendications en termes de " juste retour " sur contribution.
III. Quels sont les pays appel�s � former le noyau ?
" Dans le meilleur des cas, les pays de la zone Euro ou qui ont l'intention
d'en faire partie � court terme " ; " tous les EM d�sireux
d'y adh�rer, anciens et nouveaux, devront pouvoir le faire. La seule
condition sera leur volont� inconditionnelle de collaborer au projet
politique dans son ensemble ".
L'avantage de la zone Euro est de ne pas dessiner une Europe arbitraire ; les
crit�res d'adh�sion sont clairs ; les pays membres de cette zone
ont d�j� fait un effort pour lier leurs destin�es ; il
rejette " le directoire " des grands propos� par N. Sarkozy
(express�ment cit�). En aucun cas, la nouvelle Europe ne devra
avoir un caract�re exclusif ; elle doit �tre ouverte � tous
mais � la condition " qu'ils soient dispos�s sans aucune
r�serve � adh�rer au projet politique dans son ensemble.
"
IV. Proc�dure : adoption par referendum pan europ�en
V. Autres points int�ressants
1) Le choix fondamental devant nous est entre une zone de libre-�change
ou une Europe politique, entre l'"Europe des Etats et Europe f�d�rale
ou communautaire " ; cette derni�re n'est " pas seulement compos�e
d'Etats membres mais aussi de citoyens et tend � d�fendre l'int�r�t
de l'union dans son ensemble ". Il ne s'agit pas de " deux groupes
statiques " : " tr�s r�cemment, plusieurs pays se sont
d�tach�s du groupe f�d�raliste et ont cherch�
� rejoindre le groupe intergouvernemental. Et plusieurs des Dix nouveaux
pr�f�rent l'approche intergouvernementale." L'opposition
entre les deux groupes tend � devenir inconciliable ; " trouver
des compromis reste possible mais ils ne conduisent plus � des solutions
univoques, tant et si bien qu'ils suscitent plus la ranc�ur que l'admiration
de la population et conduisent au m�contentement g�n�ral".
C'est la raison pour laquelle, selon lui, certains pro-Europ�ens d��us
ont nourri le camp du non.
2) Il compare le processus d'int�gration europ�en et celui des
USA
Les USA ont exp�riment� un processus d'int�gration lent
qui a conduit de la Conf�d�ration � la Constitution de
1787 ; la Convention de Philadelphie a abouti � une Constitution de�sept
articles mais l'article VII pr�voyait que l'unanimit� n'est pas
n�cessaire pour l'entr�e en vigueur du texte (9 Etats sur 13 suffisaient)
; Les Etats �taient plac�s devant le choix, accepter de devenir
membre ou sortir ! Rhode Island qui avait d'abord vot� "non ",
a revot� (dernier Etat � rejoindre la f�d�ration).
Au d�but, que la d�fense repr�sentait une politique mineure
de l'Etat f�d�ral dont les moyens financiers �taient de
toutes fa�ons limit�s (1% du PIB environ, comme l'UE aujourd'hui)
; c'est la crise �conomique et le New Deal (dans les ann�es 30
du XX�me si�cle) qui ont amen� l'Etat � mener une
politique socio-�conomique au niveau f�d�ral ; le budget
f�d�ral am�ricain est alors pass� � 17 %
du PIB (aujourd'hui autour de 20 %).
3) Il entend bien circonscrire les comp�tences f�d�rales
" L'UE n'a rien � faire dans des comp�tences telles que la
culture et le sport. Tout comme elle doit s'abstenir d'intervenir dans des domaines
comme l'organisation des soins de sant�, de la s�curit�
sociale, de l'enseignement, de la gestion des services publics, ou de l'appareil
judiciaire, pour ne parler que de quelques domaines qui doivent �tre int�gralement
laiss�s aux EM "
VI. Bref commentaire personnel :
- C'est une approche tr�s politique qui pr�ne de sortir de la crise
en �levant notre niveau d'ambition. G. Verhofstadt a bien vu l'importance
des questions �conomiques et sociales ; le manque de prosp�rit�
est au c�ur du malaise europ�en ;
- Ce livre comporte une analyse juste des attentes / r�ticences des peuples
et du danger de faire une Europe des Etats, vague zone de libre �change,
sans �me ni fronti�res ;
- Guy Verhoftstadt s'inscrit tout � fait dans la tradition belge (PH
Spaak notamment) : il s'agit de faire l'Europe pour r�pondre �
des besoins identifi�s, non par id�ologie f�d�raliste
; le rejet ferme de tout " directoire " qui exclut les petits pays
comme la volont� de juger les partenaires � leur m�rite
sont �galement " orthodoxes " ;
- Ce livre d�note un certain courage, rare chez les gouvernants aujourd'hui,
d'admettre qu'il faut franchir certains pas si on veut �tre efficace ;
le f�d�ralisme est ramen� � sa juste dimension :
c'est un outil utile. Il rappelle d'ailleurs la n�cessit� pour
l'UE de ne pas se m�ler de tout ;
- La comparaison avec le pr�c�dent am�ricain est int�ressante
m�me s'il faut toujours se garder de " copier " les USA, la
situation de l'Europe �tant � l'�vidence sp�cifique
;
- Sur la subsidiarit�, il c�de peut-�tre un peu �
l'air du temps voire � la d�magogie : pour faire r�ussir
un tel projet, n'a-t-on pas besoin d'un peu de culture et d'�ducation
en commun afin de forger une conscience europ�enne ?
- Il reste assez vague sur plusieurs points (refonte de la fiscalit�
interne aux Etats pour la faire passer de la fiscalit� directe �
la fiscalit� indirecte ; d�fense ; justice ; R et D) mais c'est
un tout petit livre (66 pages format poche).
L'homme europ�en
de Jorge Semprun et Dominique de Villepin, Collection Tempus, Editions Perrin 2006,
8 €
Note de lecture par Ghislain Fournier
Construit sous la forme d'une conversation par �crit, L'homme europ�en
est une r�flexion sur l'Europe, son identit�, son histoire et
son avenir, propos�e � l'occasion du d�bat fran�ais
sur le Trait� instituant une Constitution pour l'Europe.
Mais, pr�cision importante, il ne s'agit pas d'un affrontement entre
un tenant du oui et un partisan du non. Villepin et Semprun sont tous deux favorables
au Trait�, avec leurs propres sensibilit�s et pr�occupations.
Semprun d�nonce l'attitude de certains de ses amis socialistes, et aimerait
les ramener � la raison. Villepin, refusant d'�tre enferm�
dans l'�poque lorsqu'elle se mesure en jours ou en semaines, d�fend
avec vigueur ce nouveau d�part dans la construction de l'Europe, et se
projette dans l'apr�s-referendum pour esquisser de nouvelles perspectives.
La premi�re qualit� du livre est d'inscrire la construction europ�enne
dans une large perspective historique Cette approche a l'avantage de r�affirmer
l'originalit� mais aussi la fragilit� de ce processus engag�
il y a maintenant un peu plus de cinquante ans. L'histoire de cette partie du
monde - on ne le rappellera jamais assez - ce sont d'abord des guerres, des
" d�chirures que l'Europe s'est inflig�e � elle-m�me
", dont Semprun est un t�moin. Au fondement de la construction europ�enne,
il y a donc la volont� de paix. Il y a aussi " une id�e politique
r�volutionnaire " : construire une d�mocratie � l'�chelle
de plusieurs Etats-nations, une premi�re dans l'Histoire.
Les auteurs rappellent que l'enjeu de la Constitution est pr�cis�ment
de donner corps � cette id�e singuli�re en proposant "
une r�gle commune ". Sa finalit� : simplifier, rendre plus
efficace le fonctionnement des institutions, et r��quilibrer l'architecture
de l'�difice au profit du citoyen europ�en dans le respect des
nations : " Le Trait� op�re un retour n�cessaire �
la seule source de l�gitimit� d�mocratique : les citoyens
".
Mais l'ouvrage aborde aussi les objectifs de l'Europe, indissociables de la
conception que l'on s'en fait. Semprun pas plus que Villepin n'imaginent une
" Europe forteresse ", repli�e sur elle-m�me, s'abandonnant
� la peur. Villepin ne cache pas son insatisfaction de voir depuis trop
longtemps, l'Europe absente, presque retir�e de l'Histoire. Exigeants
et impatients, les auteurs veulent une Europe en mouvement, en premi�re
ligne pour relever les d�fis de la plan�te.
Par son histoire, les valeurs qui la fondent - l'affirmation de l'individu,
l'enracinement de la d�mocratie, la primaut� du droit, la confiance
dans l'�change - l'Europe a une vocation : �tre au service du monde,
et d'abord de la paix, de la d�mocratie et de la justice. Inversement,
l'Europe ne doit pas craindre l'ouverture, les �changes qui enrichissent�..
Et chez Semprun, comme chez Villepin, les po�tes ne sont jamais loin
pour souhaiter " faire entrer dans notre maison commune le souffle du monde".
Sondage SOFRES : Pourquoi les jeunes ont vot� non � la constitution europ�enne
Le 22 juin 2005
� Le syst�me politique de l'Union europ�enne,
par Jean-Louis Quermonne, Editions Montchrestien, 2005 :
Cinquante ans de construction europ�enne ont forg� un syst�me
politique. Inscrit entre la strat�gie de l'int�gration et celle
de la coop�ration, il se caract�rise � la fois par la m�thode
communautaire et par la coop�ration de Etats. Il en r�sulte un droit
communautaire et des politiques communes, d'o� �merge un nouvel
espace public. L'Union europ�enne a donn� naissance � un
"syst�me en r�seau" dont cet ouvrage �claire la
singularit� et la complexit�. S'il est ratifi�, le Trait�
constitutionnel europ�en, marquant le passage d'une Union �conomique
� une Union politique, permettra d'apporter une r�ponse �
la question de l'identit� juridique et politique de l'Union.
Le Plan Schuman dans l'Histoire : int�r�ts nationaux et projet europ�en,
Sous la direction d'Andreas Wilkens, Editions Bruylant, 2004
Le Plan Schuman du 9 mai 1950 a chang� la face de l'Europe. Dans l'�laboration
et la mise en �uvre de cet acte fondateur se refl�tent d�j�
les enjeux qui devaient marquer toute l'histoire de la construction europ�enne
: vis�es politiques et int�r�ts �conomiques, horizons
nationaux et solidarit�s europ�ennes, les pesanteurs de l'Histoire
et la projection dans l'avenir. Qu'en est-il des raisons profondes du projet
fran�ais ? Aurait-il vu le jour sans le contexte de la Guerre froide
? Un livre passionnant, pour amateurs d'histoire europ�enne.
� La constitution europ�enne expliqu�e,
par Jean-Luc Sauron, Editions Gualino, 2004
Ce remarquable ouvrage permettra � chacun de disposer un outil complet et convainquant pour expliquer le contenu du projet de trait� constitutionnel europ�en : le texte int�gral de la constitution est accompagn� d'une pr�sentation synth�tique et th�matique. " La constitution en trente questions " apporte les r�ponses aux questions les plus fr�quemment pos�es, telles que " La constitution remet-elle en cause le caract�re la�c de la France ? ", " La constitution conditionne-t-elle le contenu des politiques �conomiques men�es par l'Union europ�enne ? " ou encore " Pourrait-on relancer un processus de r�forme du trait� de Nice apr�s un �chec de la ratification de la constitution ? ".
� Histoire de la construction europ�enne,
par Marie-Th�r�se Bitsch, Editions complexe, 2004
Retour aux fondamentaux : la nouvelle �dition, augment�e et mise � jour, de " l'histoire de la construction europ�enne ", est arriv�e en librairie. Ce livre retrace les �tapes de la construction europ�enne en les situant dans leur contexte international, des premi�res organisations continentales au projet de trait� constitutionnel europ�en. Cet ouvrage de r�f�rence offre �galement une chronologie choisie� qui nous rappelle, parmi d'autres dates essentielles, que la date de la fondation du Mouvement Europ�en est le 25 octobre 1948 !
� Comprendre la constitution europ�enne,
par Philippe Moreau Defarges, Editions d'organisation, 184 pages, 15�
Philippe Moreau Defarges explique tr�s simplement le texte de la Constitution, ainsi que sa port�e et les perspectives ouvertes par ce trait�. Il a apporte les r�ponses � trois questions essentielles : pourquoi et comment la question constitutionnelle a-t-elle pris forme ? Comment le projet de constitution s'est-il construit ? Comment la constitution ferait-elle de l'Union europ�enne un ensemble g�opolitique capable de peser sur la sc�ne internationale ?
Schuman, Adenauer, de Gasperi, Fondateurs de l'Europe Unie selon le projet de Jean Monnet,
par Guiseppe Audisio et Alberto Chiara, Editions Salvato, 248 pages, 19�
Pr�faces d'Helmut Kohl et de Romano Prodi.
Gr�ce � trois hommes d'Etat d�termin�s et �paul�s par Jean Monnet au lendemain de la seconde guerre mondiale, l'Europe unie a commenc� � prendre corps �conomiquement et politiquement. C'est leur intuition tenace, leur complicit� et leur obstination qui ont eu raison des calculs � horizon nationaliste. A travers le projet d'Europe unie, Schuman, Adenauer et de gasperi ont sorti les puissances du Vieux Continent des ambitions imp�rialistes qu'elles nourrissaient tragiquement � tour de r�le. Ces biographies retracent l'enseignement de trois des " p�res fondateurs " de l'Union europ�enne.
� Histoire secr�te de la Convention europ�enne,
par Alain Lamassoure, Editions Albin Michel, 23€
Vous vous demandiez comment s�est vraiment �labor� le projet
de constitution europ�enne au sein de la Convention, au cours de quelles
n�gociations les dossiers les plus �pineux ont pu d�boucher
sur des avanc�es exemplaires. Alain Lamassoure revient sur les dix-huit
mois d��laboration de cette � constitution pour l�Europe
�, en n�omettant pas quelques anecdotes croustillantes sur les coulisses
de cette �tape historique de la construction europ�enne.
Public sensibilis� aux questions europ�ennes
� Les 10 questions qui f�chent les Europ�ens,
par Pierre Moscovici, Editions Perrin, 18€
Un livre clair et abordant sans d�tour les th�mes les plus sensibles
de la p�riode actuelle, b�n�ficiant de l�exp�rience
toute particuli�re de Pierre Moscovici, ancien Ministre des Affaires
europ�ennes, D�put� europ�en et Membre du Bureau
national du MEF. Cet ouvrage est un outil des plus utiles pour tous les militants
de la cause europ�enne, qui trouveront l� explications et arguments
sur des sujets qui ne manqueront pas de surgir dans tous les d�bats sur
l�Europe.
Tous publics
� L�attente d�Europe,
par Denis Badr�, Editions Albin Michel, 15€
L�Union europ�enne franchit en 2004 une �tape d�cisive
avec d�une part son �largissement � l�Europe de �
derri�re le rideau de fer � et d�autre part la r�daction
d�une constitution choisie par tous les Etats qui la composent. Denis Badr�,
S�nateur-maire de Ville-d�Avray et vice-Pr�sident de la section
des Hauts-de-Seine du Mouvement Europ�en, y voit une occasion historique
pour que l�Europe parle davantage au c�ur des Europ�ens. Son
livre aborde notamment la politique agricole commune, la remise de la dette
au pays en d�veloppement et la composition de la Commission.
L�Europe des vingt-cinq : 25 cartes pour un jeu complexe,
par Christian Lequesne et Jacques Rupnik, Editions Autrement, 13€
Les deux auteurs analysent le d�fi que repr�sente l�unification
europ�enne du 1er mai dernier : recensant les d�fis, r�capitulant
les similitudes et les divergences, rappelant les querelles et les int�r�ts,
ils font le point sur les tenants et les aboutissants de cet �largissement
et analysent les r�formes que l�Union devra conduire pour mieux
int�grer les nouveaux arrivants, et en particulier le projet de constitution,
le d�veloppement de la citoyennet� europ�enne, le budget
communautaire et la r�forme des politiques communes : autant de sujet
dont l�actualit� est br�lante.
Tous publics
� Comprendre le droit communautaire pour une citoyennet� europ�enne,
Muriel Assouline-Brisson, Centre r�gional de documentation p�dagogique
d'Aquitaine, 2004
Le droit communautaire n�est pas un droit nouveau. Il concerne directement
tous les citoyens europ�ens. Du Trait� de Rome de 1957 au futur
trait� constitutionnel europ�en, cet ouvrage permet de comprendre
le fonctionnement du syst�me juridique de l�Union europ�enne.
Etre inform� des principes et des domaines d�action du droit communautaire,
en comprendre les m�canismes et les recours qu�il offre aux 450
millions d�habitants de la Communaut� sont des conditions essentielles
d�une vraie citoyennet� europ�enne. Muriel Assouline-Brisson
bat en br�che les id�es re�ues et les clich�s sur
l�opacit�, la complexit�, l��loignement et le
d�ficit d�mocratique dont sont r�guli�rement accus�es
les institutions europ�ennes.
Con�u pour les enseignants du second degr� dans le cadre des
programmes de l��ducation civique juridique et sociale, Comprendre
le droit communautaire s�adresse �galement aux professeurs des universit�s,
des Ecoles de commerce et � leurs �tudiants� mais aussi aux
professionnels du Droit et aux n�ophytes.
L�Europe, une alternative ? Le dessous des cartes,
par Jean-Christophe Victor, DVD Art� Video, 24€
Qui ne conna�t pas encore l��mission de g�opolitique
d�Art�, � le dessous des cartes � ? Ce DVD con�u
par Jean-Christophe Victor rassemble des analyses fines et �tay�es
sur les principaux d�fis et enjeux de l�Europe r�unifi�e,
abordant tour � tour les th�mes de l��largissement
de l�Union, ses grandes politiques visant la coh�sion int�rieure
et vis � vis du reste du monde, et enfin, les p�riph�ries
europ�ennes (Balkans, Turquie, enclave de Kaliningrad�)
Pour d�couvrir ou approfondir son engagement europ�en !
� Passion d�Europe,
par Jos� Maria Gil-Robles, Editions Racine, informations aupr�s du Mouvement Europ�en International
Jose Maria Gil-Robles, actuel Pr�sident du Mouvement Europ�en
International, a rassembl� dans ce livre les discours les plus marquants
de sa Pr�sidence du Parlement europ�en, de 1997 � 1999.
Le travail de Jose Maria Gil-Robles s�enracine � la fois dans ses
convictions profondes pour une Europe unie, bas�e sur la solidarit�
et la d�mocratie, et dans sa douloureuse exp�rience de l�exil.
Son grand m�rite est d�avoir toujours promu avec une r�elle
passion l�int�gration europ�enne et le renforcement des institutions
communautaires, au-del� des clivages politiques. Un parcours exemplaire.
Pour les Europ�ens convaincus
� Une constitution pour l'Europe,
Claude Du Granrut, Editions LGDJ, Collection syst�mes, 2004
Claude Du Granrut a si�g�, au titre du Comit� des R�gions,
� la Convention pour l'avenir de l'Union europ�enne. Ce livre retrace
les travaux pr�paratoires qui ont abouti au projet de Trait� constitutionnel
europ�en. Le lecteur suit ainsi, avec Claude Du Granrut, les s�ances
pl�ni�res, assiste aux groupes de travail et aux ultimes n�gociations
n�cessaires � l'�laboration d'un trait� constitutionnel
clair et lisible pour une Union europ�enne de 25, et bient�t 28 ou
29 Etats membres. Le texte du trait� constitutionnel est reproduit dans
sa totalit� et comment�. Pour l'auteur, "sa ratification sera
le r�v�lateur du destin que veulent se donner les peuples d'Europe".